Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ETIQUETTES
Numéro de dépôt :
1090308
Date de dépôt :
16/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ETIQUETTES
Déposée le 16 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ROGER CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETIQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETIQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROGER CAPRON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°3211 - Publication au BOPI 1979-042